MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site l'ensemble des informations légales suivantes.
01 — Éditeur du site
Le site internet est édité et exploité par la société SEIZE NEUF :
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 17 500 €
Siège social : 2 rue des Capucines, 84000 AVIGNON
Immatriculation : Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) d’Avignon sous le numéro 502 671 373
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR42 502 671 373
Directrice de la publication : Claire DEFER (Note : Tu peux modifier ou ajouter Stéphane si vous co-dirigez toujours juridiquement la structure)
Pour toute demande ou contact, l'utilisateur peut utiliser le formulaire de contact mis à sa disposition sur le site.
02 — Hébergement du site
Le site internet est hébergé par la plateforme Squarespace :
Raison sociale : Squarespace Ireland Limited
Adresse : Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande, D08 N12C
Téléphone : +35319058597
03 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site internet, incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, identités visuelles, logos, éléments de direction artistique, ainsi que toutes les photographies et vidéos, sont la propriété exclusive de la société SEIZE NEUF ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'éditeur. Aucun contenu diffusé sur ce site, y compris les photographies, n'est libre de droits. Tout manquement constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
04 — Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations recueillies via les formulaires du site (demandes de contact, réservations d'appels découverte, inscription sur la liste d'attente des masterclasses) sont traitées de manière confidentielle et sécurisée.
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